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Éditeur du site
À compléter avant la mise en production : raison sociale, forme juridique, capital social, siège social, numéro SIREN/RCS, numéro de TVA intracommunautaire et directeur de la publication de la société éditrice de Kadran.
Le site et le service Kadran (ci-après « le Service ») sont édités par la société indiquée ci-dessus. Contact : contact@kadran.io.
Hébergement
L'interface web est diffusée par Vercel. L'API et la base de données sont exploitées sur Railway. Les transferts et garanties applicables à ces prestataires sont détaillés dans la politique de confidentialité.
À compléter avant la mise en production : coordonnées contractuelles exactes des hébergeurs et localisation définitive des données avant commercialisation.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site (textes, interface, marques, logos, logiciels) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction non autorisée constitue une contrefaçon.
Signalement
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